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Version v1.1 · Septembre 2026

Éditeur du site

Dénomination sociale : [RAISON SOCIALE — ex. RideSpot]
Forme juridique : [FORME — ex. SAS]
Capital social : [MONTANT] €
Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE DU SIÈGE]
RCS : [VILLE DU GREFFE] n° [SIREN — 9 chiffres]
SIRET : [SIRET — 14 chiffres]
N° TVA intracommunautaire : [FR + clé + SIREN, si assujetti]

Directeur de la publication : Bryan Duteuil
Contact : contact@ridespot.fr
Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE — mention obligatoire, art. 6 III LCEN]

Hébergement

Hébergeur du site : Netlify, Inc. — 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis — téléphone : [TÉL. NETLIFY — voir netlify.com/support].
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Les données personnelles (comptes, base de données) sont hébergées séparément par :

Base de données & authentification : Supabase — hébergement Union européenne (région Francfort, Allemagne).
Paiements : Stripe Payments Europe, Ltd. (Irlande).
E-mails transactionnels : Brevo (Sendinblue SAS, France).

Propriété intellectuelle

La structure du site, la marque RideSpot, le logo et les contenus édités par RideSpot sont protégés ; toute reproduction non autorisée est interdite. Les fiches, photos et tracés publiés par les professionnels restent la propriété de leurs auteurs.

Données personnelles

Voir la Politique de confidentialité. Point de contact : contact@ridespot.fr.

Les éléments entre [crochets] seront complétés à l'immatriculation de la société (Kbis). Base de travail à faire relire par un avocat — ceci n'est pas un conseil juridique.